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2. Hébergement

Le site WEB BROKER est hébergé par la société [Nom de l'hébergeur], [forme juridique], dont le siège social est situé à [adresse complète].

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3. Propriété intellectuelle

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Ces éléments sont la propriété exclusive de [Nom de votre société]. Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, etc.) sont interdites, sans l'autorisation écrite préalable de [Nom de votre société], sous réserve des exceptions légalement admises par le Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d'auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de trois ans d'emprisonnement et de 300.000 euros d'amende.

4. Limitation de responsabilité

[Nom de votre société] s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site WEB BROKER, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, [Nom de votre société] ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site.

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